MENTIONS LEGALES
Date de dernière mise à jour : le 20/08/2019
ÉDITEUR DU SITE
Ce site est publié par ATM Assurances, courtier d’assurance, propriétaire de la marque GSM Protection, SARL au capital de 200 000€ - RCS LE MANS n°441989795, Code APE : 6622 Z - Siège social
sis Côté Village Bâtiment n° 3 - Avenue Adam Puskaric - 13590 MEYREUIL - Courtier en assurances inscrit à l’orias sous le n°07 026 312 (www.orias.fr) -
Société soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09.
ATM Assurances n’a aucun lien capitalistique avec une quelconque entreprise d’assurances et n’a aucune obligation contractuelle d’exclusivité. ATM Assurances exerce son activité de courtier
en assurances sous les modalités de l’alinéa b de l’article L520-1 II du Code des assurances.
COORDONNÉES
ATM Assurances – 49 Avenue du Grésillé - CS 70440 - 49004 ANGERS CEDEX 01
Téléphone : 02.41.37.58.70.
Mail : contact@atm-assur.com
Site internet : www.atm-assur.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Thierry ALLOPEAU
HÉBERGEUR
Le site web est hébergé par Microsoft Azure.
DEVELOPPEMENT
Le site a été développé par ELIGI – SARL au capital de 10000 €, Société d’informatique immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Mans sous le n°793 024 696, et dont le
siège social est situé 25 rue des Marais, 72000 Le Mans - qui en assure la maintenance.
COOKIES
Nous déposons sur votre terminal des cookies dit « techniques » qui sont nécessaires à la fourniture des services que vous sollicitez sur notre site ou application. Ce type de cookies est
essentiel pour assurer le bon fonctionnement de notre site internet ou de notre application et pour garantir la sécurité de votre navigation. Il s’agit par exemple des cookies « identifiant de session » ou
des cookies permettant d’adapter l’affichage aux spécificités de votre navigateur. Vous avez la possibilité d’interdire le dépôt de cookies sur votre terminal, y compris techniques, en paramétrant votre
navigateur. Toutefois, le blocage de nos cookies techniques pourra vous empêcher d’accéder à certaines des fonctionnalités de notre site ou application.
INFORMATION SUR LA LISTE D'OPPOSITION AU DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE
En application des dispositions du Code de la Consommation, les consommateurs peuvent s'inscrire gratuitement sur le registre d'opposition au démarchage téléphonique sur bloctel.gouv.fr.
Dans ce cas, nous ne pourrons pas les démarcher par téléphone sauf s'ils nous ont communiqué leur n° de téléphone afin d'être recontactés ou sauf s'ils sont titulaires auprès de nous d'un contrat en vigueur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS
Ce site est la propriété d’ATM Assurances qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété
littéraire, de la propriété artistique et de la propriété industrielle.
L'accès au site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site qui reste la propriété exclusive d’ATM Assurances. Les éléments accessibles sur le site,
notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, logiciels, bases de données sont également protégés par des droits de propriétés intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs que ATM
Assurances détient.
Vous ne pouvez en aucun cas copier, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque
manière que ce soit, tout ou partie du site, qu'il soit textuel, graphique ou sonore, sans l'autorisation écrite préalable d’ATM Assurances.
Vous êtes informé que cette interdiction vise notamment, mais pas exclusivement, des pratiques telles l'utilisation de robots à des fins d'extraction, de reproduction de tout élément du site, y
compris les offres de Produits ou Services qui y sont présentées, notamment à des fins commerciales.
Le non-respect de ces règles peut engager votre responsabilité civile ou pénale. L'exploitation non préalablement autorisée par ATM Assurances, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du
site pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.